Vous avez un projet de construction, cette aventure changera le reste de votre vie. Aussi, mieux vaut prendre toutes les précautions nécessaires afin d’orienter votre achat de terrain et donc votre projet de construction de maison dans la bonne direction. Le choix de votre terrain sera déterminant pour le bon déroulement de votre projet.

TROUVER VOTRE TERRAIN CONSTRUCTIBLE

La géolocalisation de votre terrain constructible conditionne l’emplacement de votre future maison. Déterminez une zone de recherche de terrain assez large pour être certain de trouver ce que vous souhaitez et suffisamment restreinte pour ne pas vous disperser inutilement.

Trouvez un terrain constructible disponible qui correspond à vos attentes de surface et de budget, vous pouvez passer par les voix classiques : les sites d’annonces immobilières, les agences immobilières ou encore certains sites d’annonces entre particuliers.

Vous pouvez aussi vous renseigner auprès des mairies de village et villes ou des directions départementales de l’équipement (DDE).

Votre prestataire MOOD se tient régulièrement au courant du marché foncier et peut vous proposer un listing de terrain correspondant à vos attentes.

LA TECHNICITE DU TERRAIN CONSTRUCTIBLE

Selon la forme du terrain, il n’est pas toujours possible de construire à l’emplacement souhaité. Des règles concernant les distances à respecter par rapport aux propriétés voisines sont à respecter.

Un terrain en pente entraîne un terrassement coûteux et des travaux pour canaliser le ruissellement des eaux. Une pente de 15% est un maximum.

Le déboisement, le dépierrement ou le nivellement pour préparer votre terrain sont également des éléments à prendre en compte.

La qualité du sol est un élément essentiel à prendre en compte avant l’achat de votre terrain. Un mauvais sol coûtera peut être moins cher à l’achat mais entraînera des dépenses supplémentaires : étude de sol, fondations spéciales…

Les sols rocheux, constitués de sable ou de gravier sont des sols idéaux pour un projet de construction de maison. A contrario, les terrains composés d’argile ou de limon présentent des risques de tassement, d’inondation et de glissement de terrain. Autre danger, la présence de nappe phréatique proche, canalisations anciennes et galeries peut entraîner des coûts supplémentaires de construction.

L'ACHAT D'UN TERRAIN AVEC L'INDICATION DE L'INTENTION DE CONSTRUIRE

Dans l’engagement qui précède le contrat signé devant notaire, l’acheteur peut se protéger en indiquant qu’il achète en vue de construction. Dans ce cas, le vendeur est tenu de lui dire, s’il a fait délimiter son terrain par un géomètre. L’absence de cette mention de bornage est une cause d’annulation du contrat de vente. L’acheteur a un délais d'un mois pour faire annuler la vente, à compter de la signature devant le notaire. L’omission dans l’avant-contrat (promesse de vente, compromis) n’est pas retenue contre le vendeur si l’indication du bornage figure dans le contrat notarié. 

Le vendeur est tenu à trois obligations :

  • Délivre la contenance promise
  • Garantir son acheteur contre le risque d’éviction en cas d’empiétement sur le terrain
  • Garantir son acheteur les vices cachés du terrain

 Pour échapper à ces obligations, le vendeur peut faire figurer dans le contrat une clause par laquelle il se décharge de toute responsabilité. Une telle clause n’est valable que si le vendeur est un particulier et à condition qu’il n’a pas connaissance du vice.

L’intermédiaire ne doit pas se contenter des superficies cadastrales , mais se procurer un plan de bornage, comparer le relevé cadastral et les limites de la propriété cédée.

Sous les réserves qui ont été présentées précédemment, le vendeur est tenu de garantir l’acheteur contre les vices qu’il n’a pas pu déceler.